Décembre 2018
LunMarMerJeuVenSamDim
     12
3456789
10111213141516
17181920212223
24252627282930
31      

Calendrier

Galerie


Musique de fond
Sondage
Combien pour la cotisation
5 euros
29% / 2
10 euros
14% / 1
15 euros
0% / 0
20 euros
57% / 4
plus...
0% / 0
Connexion
Statistiques
Nous avons 1 membre enregistréL'utilisateur enregistré le plus récent est Cameydolm ComiraNos membres ont posté un total de 53 messagesdans 15 sujets

Partagez
Aller en bas
avatar
Cameydolm Comira
Président
Nombre de messages : 212
Age : 33
Personnage : Sangohan
Devise : Les halles ont des produits que la raison ignore.
Date d'inscription : 27/08/2005

ACCP
L'asso: 1
http://www.myspace.com/cameydolm_prod

Conditions générales de l'utilisation du forum

le Ven 1 Mai - 23:06
Conditions générales

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SERVICE




Forumactif.com est un service permettant la création gratuite de forums de discussions.

Responsabilités


De la société : Les informations communiquées sur le site sont
fournies en l'état. La société ne donne aucune garantie, explicite ou
implicite et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de
ces informations.
Ces informations peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.


De l'utilisateur : L'utilisateur du site est responsable des
dommages de toute nature, matériels ou immatériels, indirects, causés à
tout tiers, y compris Forumactif.com du fait de l'utilisation ou de
l'exploitation illicite du site lui-même ou de l'un de ses éléments;
quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages et
garantit Forumactif.com des conséquences des réclamations ou actions
dont elle pourrait faire l'objet.
L'utilisateur du site de Forumactif.com renonce à exercer tout recours
contre Forumactif.com dans le cas de poursuites diligentées par un
tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation
illicite du site de Forumactif.com.
Responsabilité du login et du mot de passe

Lors de
l'enregistrement, vous recevrez un mot de passe et un login. Vous êtes
responsable de maintenir la confidentialité du mot de passe et de
login, et êtes entièrement responsable de toutes les activités qui se
produisent sous votre mot de passe ou login. Vous devez informer
immédiatement Forumactif.com si une utilisation non autorisée de votre
mot de passe ou compte ou de n'importe quelle autre infraction de
sécurité est effectuée, et vous devez vous assurer que vous sortez de
votre compte à la fin de chaque session. Forumactif.com ne peut et ne
sera pas tenu comme responsable des pertes ou dommages résultant d'un
manquement à cette condition.
Responsabilité de contenu

Vous reconnaissez et
convenez que toute information, codes, données, textes, logiciels,
musiques, son, photographies, images, graphiques, vidéo, chat,
messages, dossiers, ou d'autres contenus , si publiquement signalé ou
en privé transmis, sont la responsabilité unique de la personne à
l'origine du contenu. Ceci signifie que vous, et non Forumactif.com,
êtes entièrement responsable de tout le contenu que vous téléchargez,
postez, envoyez par email ou transmettez autrement que par
l'intermédiaire des services. Dans aucunes circonstances Forumactif.com
ne sera responsable de quelque façon et de n'importe quel contenu
d'utilisateur ou d'un tiers, y compris, mais non limité, pour toutes
les erreurs ou omissions dans un tel contenu, ou pour n'importe quels
perte ou dommages de la sorte encourue en raison de l'utilisation d'un
tel contenu signalé, envoyé par email ou tout autrement transmis par
l'intermédiaire des services. Données et sécurité


Le nécessaire est effectué pour éviter tout ralentissement ou tout
temps d'arrêt inattendu des services mais il n'est pas possible de
garantir ces ralentissements ou de prévoir ces temps d'arrêt. Aucun
problème de réseau, de serveurs ou autres pannes n'est couvert sous
aucune garantie. Aucun remboursement ne peut être envisagé pour un
arrêt de service, un dommage ou une perte de contenu. Plusieurs
systèmes sont mis en place pour assurer une sécurité du contenu. Ainsi
une sauvegarde de l'ensemble des données est effectuée quotidiennement.
Par contre aucune sauvegarde précise d'un forum, dump, backup des
données ne sera fourni quelque soit la raison évoquée. L'administrateur
du forum dispose néanmoins d'outils lui permettant d'utiliser ces
sauvegardes en remettant son forum en place tel qu'il était à une date
antérieure.
Utilisation de vos données personnelles

En
utilisant ce site, vous consentez à l'utilisation par notre site des
données personnelles vous concernant, que vous avez communiquées. Ces
données sont nécessaires pour vous adresser notamment des newsletters
et vous permettre de bénéficier de certains services offerts par ce
site.
En vertu de la loi du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit
d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données nominatives
collectées qui vous concernent.


Nous sommes susceptibles de partager des informations non
personnelles sous forme collective avec des tiers. En souscrivant à nos
services, vous acceptez que ces données soient partagées
automatiquement lors de la création d’un forum, avec notre partenaire
Servimg, hébergeur gratuit d’images. Vous pourrez à tout moment,
procéder à la suppression de ce compte en vous connectant sur celui-ci,
conformément à l’Article 38 de la Loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978
relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Lorsque nous avons recours à des tiers pour le traitement de
vos informations personnelles, nous veillons à ce qu'ils respectent
notre Charte de Confidentialité ainsi que toutes mesures de
confidentialité et de sécurité appropriées.

Nous pourrions également communiquer des informations à des tiers dans
des circonstances précises notamment à la requête d'une autorité
publique, à des fins de prévention des fraudes ou des dommages
imminents, ou encore afin d'assurer la sécurité de notre réseau et de
nos services.

Vous pouvez refuser de nous fournir des informations personnelles et /
ou refuser les cookies dans votre navigateur. Toutefois, cela peut
perturber le fonctionnement de certains services ou fonctions.

Dans la mesure du possible vous pourrez accéder à vos informations
personnelles et les corriger ou les supprimer en cas d'erreur sur
simple demande à
//var adressarray=[108,97,32,115,111,99,105,233,116,233,32,101,45,84,111,120,105,99,32,56,56,53,32,65,118,101,110,117,101,32,100,117,32,68,111,99,116,101,117,114,32,76,101,102,101,98,118,114,101,32,48,54,50,55,48,32,86,73,76,76,69,78,69,85,86,69,46,32,68,97,116,97,99,101,110,116,101,114,32,58,32,79,86,72,32,58,32,50,32,114,117,101,32,75,101,108,108,101,114,109,97,110,110,32,45,32,53,57,49,48,48,32,82,111,117,98,97,105,120,32,45,32,70,114,97,110,99,101,32,101,116,32,83,79,70,84,76,65,89,69,82,32,58,32,54,52,48,48,32,73,110,116,101,114,110,97,116,105,111,110,97,108,32,80,97,114,107,119,97,121,44,32,83,117,105,116,101,32,50,48,48,48,44,32,80,108,97,110,111,44,32,84,88,32,55,53,48,57,51,32,85,83,65,46];
var encryptedadress='';
for (var i=0; i encryptedadress+=String.fromCharCode(adressarray[i]);
}
document.write(encryptedadress);
//]]>
la société e-Toxic 885 Avenue du Docteur Lefebvre 06270
VILLENEUVE. Datacenter : OVH : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix -
France et SOFTLAYER : 6400 International Parkway, Suite 2000, Plano, TX
75093 USA.
Contenus illicites

Les forums qui accueillent ou
favorisent le piratage de logiciels, le hacking, le spamming,
L'hébergement et/ou distribution du contenu faisant l'objet de droits
d'auteur, les attaques contre des réseaux ou serveurs, les contenus à
caractère sexuel et/ou pornographique, contenu violent ou incitant à la
haine raciale, les crimes envers l'humanité, la vente et/ou échange de
médicaments qui requiert une ordonnance auprès d'un praticien agréé, ou
médicaments sans ordonnance, la vente et/ou échange de drogues et
autres substances illicites, les pages de phishing et/ou malware, la
fraude à la carte bancaire, les activités inadéquates sur les serveurs
ou toute autre action qui violerait les lois applicables ne sont pas
permis. Tout forum contenant des textes, liens, images, animations,
vidéos et n'importe quel autre contenu considéré comme illégal sera
supprimé sans préavis.

Forumactif.com se réserve le droit de supprimer tout compte ou forum
manifestement illégal. Tout contenu ou acte illégal pourra être
rapporté aux services concernés et poursuivi en justice.
Limitations des services

Les produits et les
services peuvent être employés uniquement dans le but prévu pour
lesquels de tels produits et services ont été rendus disponibles. Vous
ne pouvez pas utiliser les produits et les services, ou associer les
produits et les services à tout contenu ou activités qui porteraient
atteinte au droit privé de la personne :

  • Contenu illégal, nocif, menaçant, abusif, diffamatoire, vulgaire, obscène ou éthiquement répréhensible
  • Contenu qui révèle des informations permettant d'identifier
    personnellement des enfants de moins de 18 ans ou qui en exploite les
    images.


Forumactif.com est un site entièrement gratuit. Nous mettons tout en
œuvre pour vous offrir un service de qualité à la pointe de la
technologie. Nous vous demandons de ne pas enlever le copyright et les
informations en bas de page mise en place sur vos forums car ils
prouvent votre appartenance à la famille des Forumactif.com. Tout forum
ayant édité ou supprimé ces liens sera considéré comme contrevenant.

Egalement, il est formellement interdit d'enlever les liens
sponsorisés par le biais d'un autre moyen que celui fourni, à savoir la
gestion des points d'administration. Nous vous fournissons un service
de qualité entièrement gratuit, et cherchons sans cesse à l'améliorer
en répondant à vos attentes. Pour ces raisons, nous vous prions de
respecter nos conditions.
Respect des droits de propriété et marques

L'ensemble
des éléments que vous voyez, que vous lisez sur le site est protégé par
la législation sur le droit d'auteur. Vous ne pouvez en aucun cas
utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou
transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images
sans l'autorisation écrite et préalable de la société. Les marques et
logos figurant sur le site, sont la propriété de la société ou font
l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun droit ou licence ne
saurait être attribué sur l'un quelconque de ces éléments sans
l'autorisation écrite de la société ou du tiers, détenteur des droits
sur la marque ou logo figurant sur le site. La société se réserve le
droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété
intellectuelle, y compris dans le cadre d'une action pénale. Modification des conditions générales


Ces conditions générales peuvent être modifiées à tout moment, à la
discrétion de Forumactif.com. Tous les comptes devront être conformes à
tous les changements faits à ces politiques, avec un préavis de 30
jours.
Acceptation

En utilisant les services de
Forumactif.com, vous acceptez, sans limitation ou qualification, d'être
en accord, et de satisfaire aux termes des services comme leurs
modifications ponctuelles, ainsi que toutes les autres directives
signalées ou règles applicables à n'importe quel service spécifique.
En cas de problème avec un forum, vous pouvez lui envoyer un litige en cliquant sur ce lien : https://www.forumactif.com/fr/litigation/.


- Vous reconnaissez avoir lu dans son intégralité le présent règlement ;
- Vous vous engagez à respecter sans réserve le présent règlement ;


Accepter | Refuser

_________________
Claude Perrin
Revenir en haut
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum